CGU
1 - Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation de : www.progressiv-wear.fr incluant toutes ses fonctionnalités et services. Cette site est conçue pour permettre aux commerçants de vendre des produits et services. Les CGU de notre site peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement après leur publication sur le site. Il Les CGU de notre site peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement après leur publication sur le site. Il Les CGU de notre site peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement après leur publication sur le site.
2 - Informations sur l'entreprise :
L’entreprise 973th Street, une affaire personnelle commerçant, est située à 15 lotissement Cogneau au Larivot, Matoury (97351), France. Nous sommes enregistrés sous le numéro d’Immatriculation 532 465 713 au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) à Cayenne. Ces informations clés attestent de notre conformité légale et de notre engagement envers la transparence et la confiance auprès de nos clients et partenaires.
3 - Introduction aux Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
3.1 Gestion du site et définition des termes
Ce site web est géré par 973th Street. Les termes « nous », « notre », « vendeur » et « nos » réfèrent à Progressiv’ Wear (marque déposée de 973th Street) tout au long du site. Notre site offre une variété d’informations, outils et services, disponibles sous condition de votre acceptation des termes, conditions, politiques et notifications ici mentionnés.
En utilisant notre site ou en effectuant un achat, vous engagez notre « Service » et consentez à être lié(e) par les termes et conditions énoncés (« Conditions Générales », « Conditions d’utilisation »), y compris les termes, conditions et politiques supplémentaires référencés ici ou accessibles via hyperlien. Ces Conditions d’utilisation concernent tous les utilisateurs du site, y compris les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et contributeurs de contenu.
3.2 Acceptation et mise à jour des CGU
Avant d’utiliser notre site web, il est important de lire attentivement et de comprendre les Conditions d’utilisation. En accédant et en utilisant notre site, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’intégralité de ces Conditions, vous ne serez pas autorisé à accéder ou utiliser le site. Ces Conditions sont considérées comme une offre, dont l’acceptation est strictement limitée à ces termes.
Nous actualisons régulièrement nos Conditions d’utilisation, ajoutant de nouveaux outils ou fonctionnalités à notre boutique. La version la plus récente est toujours disponible sur notre site. Nous vous encourageons à vérifier périodiquement notre site pour rester informé des modifications, car votre utilisation continue du site après toute mise à jour signifie que vous acceptez ces changements. En acceptant ces Conditions, vous confirmez également avoir atteint l’âge de la majorité dans votre région et autoriser toute personne mineure sous votre responsabilité à utiliser ce site.
Nous nous réservons le droit de refuser notre service à quiconque, pour toute raison et à tout moment. Les informations que vous partagez, à l’exception des données de carte de crédit, peuvent être transférées sans cryptage et subir des modifications pour répondre aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors des transferts. Il est interdit de reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service ou d’y accéder sans notre autorisation écrite expresse. L’utilisation de nos produits ne doit pas être illégale ou non autorisée, et doit respecter les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur). La transmission de vers, virus ou tout autre code malveillant est interdite et peut entraîner la résiliation immédiate de vos Services.
4 - Utilisation du site
4.1 Accès aux fonctionnalités
Les utilisateurs ont accès à une variété de fonctionnalités sur notre site. Ces fonctionnalités incluent l’envoi de messages, la notation des produits ou services, ainsi que l’achat de produits ou services. Ces options enrichissent l’expérience utilisateur en permettant une interaction dynamique et personnalisée avec le site.
4.2 Boutique en Ligne et Espace Client
Boutique en Ligne :
Notre site propose une boutique en ligne où Progressiv’ Wear peut vendre une gamme variée de biens physiques. Les produits sont organisés par catégories pour une navigation et une sélection aisées. Chaque article est présenté dans une liste correspondant à sa catégorie et inclut une vue détaillée avec des descriptions complètes, facilitant ainsi le choix des utilisateurs.
Espace Client :
Les utilisateurs peuvent créer un espace client personnel. Cet espace leur permet d’accéder à des fonctionnalités supplémentaires telles que l’envoi de messages via des formulaires, l’ajout d’articles aux favoris, et la réalisation d’achats. L’espace client est conçu pour offrir une expérience personnalisée et sécurisée.
Inscription et Gestion :
L’inscription est le premier pas pour accéder aux services complets du site. Les utilisateurs particuliers doivent fournir des informations personnelles de base, telles que leur nom, prénom, date de naissance et adresse e-mail. Il est crucial pour les utilisateurs de maintenir l’exactitude et la mise à jour de leurs informations pour assurer un service optimal.
Désinscription :
Les utilisateurs ont la possibilité de fermer leur compte à tout moment. Cette action entraîne l’anonymisation de leurs données personnelles, à l’exception de celles dont la conservation est requise par la loi.
Recherche et Présentation des Produits :
Les utilisateurs peuvent rechercher des produits ou services en utilisant des filtres basés sur les vendeurs, les marques, et les catégories. Cette fonctionnalité permet une expérience de recherche personnalisée et efficace, en présentant les résultats dans des listes catégorisées accompagnées de descriptions détaillées pour chaque produit ou service.
Évaluation de la Satisfaction Client :
Le site permet aux clients de laisser des avis sur les produits et services. Nous opérons une modération limitée aux avis signalés par notre communauté et nous réservons le droit de supprimer tout avis ne respectant pas nos critères de modération. Ces avis sont essentiels pour maintenir un niveau de confiance et de transparence sur le site, tout en aidant les autres utilisateurs dans leurs décisions d’achat.
4.3 Inscription et gestion de compte utilisateur
4.3.1 Création de Compte
Pour profiter pleinement de nos services, les utilisateurs doivent créer un compte. Cette étape permet d’accéder à toutes les fonctionnalités offertes par le site. Les informations requises pour l’inscription dépendent du statut de l’utilisateur (particulier ou professionnel).
4.3.2 Gestion du Compte
La gestion du compte utilisateur est une partie essentielle de l’expérience sur notre site. Les utilisateurs sont responsables de la mise à jour de leurs informations pour garantir une utilisation fluide et sécurisée des services.
4.3.3 Mise à jour des informations de compte :
Les utilisateurs peuvent à tout moment modifier ou mettre à jour leurs informations personnelles via leur espace personnel sur notre site. Pour ce faire, connectez-vous à votre compte, accédez à la section « Paramètres du compte » où vous pouvez modifier vos données telles que l’adresse e-mail, le numéro de téléphone, et l’adresse postale.
4.3.4 Désinscription et fermeture de compte :
Les utilisateurs souhaitant fermer leur compte peuvent le faire à tout moment en nous contactant via l’adresse e-mail fournie sur notre site. Une fois la demande reçue, nous procéderons à la fermeture du compte et à l’anonymisation des données personnelles associées, sauf celles que nous sommes tenus de conserver conformément à la législation en vigueur.
4.4 Responsabilités des utilisateurs
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les lois en vigueur ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Cette responsabilité comprend l’utilisation appropriée des services, le respect des droits d’autrui, et le maintien d’une conduite respectueuse et légale sur le site.
5 - Obligations et Responsabilités
5.1 Rôle et obligations de l'opérateur
5.1.1 Rôle de l'Opérateur :
Nous facilitons les transactions et offrons un site pour la vente de produits et services, nous garantissons la qualité de ces produits ou services. La responsabilité de la qualité, ainsi que de l’exactitude des descriptions des produits, nous incombe. Notre engagement en tant qu’opérateur est de fournir un site sûre et fonctionnel pour faciliter ces transactions.
5.1.2 Recherche et Présentation des Produits :
Notre site offre des fonctionnalités avancées de recherche pour aider les utilisateurs à trouver facilement les produits ou services qu’ils recherchent. Les utilisateurs peuvent utiliser des filtres basés sur les collections pour affiner leur recherche. Les résultats sont présentés en listes, permettant aux utilisateurs de naviguer facilement parmi une large sélection de produits.
5.1.3 Garanties légales :
Nos produits numériques sont soumis aux garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux lois en vigueur dans l’Union Européenne. Si les produits achetés présentent un défaut de conformité ou un vice caché dans les deux ans suivant leur délivrance, le client est en droit de demander la réparation ou le remplacement du produit, sans frais. Si ces moyens ne sont pas possibles, le client peut demander un remboursement intégral ou partiel du prix du produit.
5.1.4 Responsabilités :
Nous nous engageons à assurer la disponibilité et la continuité de notre site et de nos services numériques. Cependant, l’accès au site peut occasionnellement être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance technique. Nous nous efforçons de minimiser ces interruptions et de les communiquer préalablement aux utilisateurs. Nous ne sommes pas responsables des interruptions de service ni des pertes de données qui ne sont pas causées par notre faute.
5.2 Utilisations autorisées et interdites
Il est important pour les utilisateurs de notre site de respecter certaines règles pour assurer un environnement sûr et respectueux pour tous. Les utilisations interdites incluent, mais ne sont pas limitées à, les activités suivantes :
- Utiliser le site à des fins illégales ou pour encourager des activités illégales.
- Violer toute réglementation ou loi applicable.
- Enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’autrui.
- Harceler, abuser ou discriminer les autres utilisateurs.
- Propager des informations fausses ou trompeuses.
- Diffuser des virus ou d’autres types de code malveillant.
- Collecter ou suivre les informations personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement.
- Participer à des activités de spam, hameçonnage, ou autres activités malveillantes.
- Interférer avec la sécurité ou le fonctionnement correct du site.
- Le non-respect de ces règles peut entraîner la résiliation de l’accès aux services du site.
5.3 Gestion des erreurs, inexactitudes et omissions
Notre site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il peut arriver que des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions se glissent dans les descriptions de produits, les prix, les promotions, et autres aspects du service. Dans de tels cas, nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de mettre à jour les informations à tout moment sans préavis. Il est de la responsabilité des utilisateurs de vérifier régulièrement les informations pour s’assurer de leur exactitude. Les erreurs ou omissions identifiées par les utilisateurs peuvent être signalées à notre service client pour examen et correction.
6 - Interactions avec des Tiers
6.1 Outils facultatifs
Le site peut offrir l’accès à des outils développés par des tiers, sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance ni contrôle. Ces outils sont fournis « tels quels » et « selon la disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions de notre part. L’utilisation de ces outils optionnels est à la discrétion et au risque de l’utilisateur. Il est important de se familiariser avec les termes et conditions fournis par les tiers concernés. De plus, nous pourrions introduire de nouvelles fonctionnalités ou services sur le site, qui incluraient également l’usage de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités et services seront régis par les mêmes Conditions Générales d’Utilisation.
6.2 Liens vers des sites tiers
Liens vers des sites tiers: Notre service peut inclure des liens vers des sites web gérés par des tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité, mais nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites tiers. Il est conseillé de lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers avant toute transaction. Nous ne sommes pas responsables des dommages, pertes ou autres problèmes découlant de l’utilisation de produits, services ou contenus provenant de ces tiers. Les plaintes ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées directement à ces derniers.
7 - Processus de Passation de Commande
7.1 Étapes de la commande
7.1.1 Etapes de la Commande :
Sélection des Produits : Les utilisateurs peuvent parcourir les différents produits proposés par Progressiv’ Wear sur le site. Lorsqu’un produit ou service vous intéresse, vous pouvez l’ajouter à votre panier.
Vérification et Confirmation du Panier : Une fois que vous avez sélectionné tous les articles souhaités, vous pouvez accéder à votre panier pour vérifier les articles sélectionnés, modifier les quantités si nécessaire, et confirmer votre choix.
Renseignement des Informations de Livraison et de Paiement : Vous serez ensuite invité à fournir des informations de livraison et à choisir un mode de paiement. Ces informations doivent être complètes et précises pour garantir un traitement efficace de votre commande.
Validation de la Commande : Après avoir revu toutes les informations et accepté les Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez finaliser et valider votre commande en procédant au paiement.
7.1.2. Confirmation et suivi de la Commande :
Confirmation par Email : Une fois la commande passée, vous recevrez un email de confirmation indiquant que votre commande a été reçue et qu’elle est en cours de traitement. Ce courriel comprendra un récapitulatif de la commande ainsi que les informations de suivi, le cas échéant. Suivi de la Commande : Vous pourrez suivre l’état de votre commande directement depuis votre Espace Client sur le site.
7.1.3. Gestion d’incidents :
En cas de retard, de perte ou de dommage concernant votre commande, il est recommandé de contacter directement Progressiv’ Wear pour toute réclamation ou demande d’assistance. Les coordonnées de Progressiv’ Wear sont accessibles sur la page contact du site.
7.2 Service Après-Vente :
Assistance des Vendeurs :
Pour toute question ou problème après votre achat, veuillez contacter directement le service après-vente de Progressiv’ Wear. Progressiv’ Wear est responsable de fournir un support et une assistance après-vente pour ses produits ou services. En suivant ces étapes, vous pouvez utiliser efficacement notre site pour effectuer vos achats en toute connaissance de cause. N’hésitez pas à contacter notre service client pour toute question supplémentaire concernant le processus de commande.
Droit de rétractation :
Les clients résidant dans l’Union Européenne bénéficient d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date d’achat de nos produits numériques. Si le produit n’a pas été utilisé et n’est pas de nature immédiatement consommable, le client peut exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Modalités d’exercice du droit de rétractation :
Pour exercer ce droit, le client doit nous notifier sa décision de rétractation avant l’expiration du délai de quatorze jours. Cette notification doit être faite par écrit, via email ou via notre formulaire de contact disponible sur le site. Un accusé de réception sur un support durable sera alors envoyé au client sans délai.
7.3 Responsabilités en cas de problèmes
La gestion des problèmes liés aux commandes sur le site nécessite une attention particulière tant de la part des utilisateurs que de Progressiv’ Wear. Voici un aperçu détaillé des responsabilités et des étapes à suivre en cas de problèmes :
Communication avec Progressiv’ Wear :
En cas de retard de livraison, de perte du colis, ou de réception d’un produit endommagé ou non conforme à la description, l’utilisateur doit initier la communication avec le vendeur dès que le problème est identifié. Le site fournit généralement les coordonnées du vendeur dans la confirmation de la commande. Il est recommandé d’utiliser ces informations pour contacter directement le vendeur. L’utilisateur doit fournir au vendeur toutes les informations nécessaires concernant le problème (numéro de commande, description du problème, photos des dommages si applicable) pour faciliter une résolution rapide.
Responsabilité du Vendeur:
Le vendeur est tenu de répondre promptement aux préoccupations de l’utilisateur et de proposer une solution adéquate, qui peut inclure un remboursement, un remplacement du produit, ou une autre forme de compensation. En cas de non-livraison ou de retard significatif, le vendeur doit investiguer avec le service de livraison et fournir à l’utilisateur des mises à jour régulières jusqu’à résolution du problème. Pour les produits endommagés ou non conformes, le vendeur doit clarifier la procédure de retour (si applicable) et s’assurer que l’utilisateur reçoit l’assistance nécessaire pour le processus de retour ou d’échange.
Rôle du site:
Bien que le site agisse en tant qu’intermédiaire, elle peut offrir une assistance dans la communication entre l’utilisateur et le vendeur, surtout en cas de désaccords ou de difficultés de communication. Le site peut également disposer de politiques et de procédures pour traiter les plaintes et les litiges, fournissant ainsi un cadre pour la résolution des problèmes.
Droits de l’Utilisateur:
Les utilisateurs ont le droit de recevoir des produits conformes à leur description et en bon état. En cas de non-conformité, ils ont droit à une rectification de la part du vendeur. En cas de litige non résolu avec le vendeur, l’utilisateur peut faire appel aux mécanismes de résolution des conflits proposés par le site ou chercher conseil auprès d’entités de protection des consommateurs.
Procédure en Cas de Litige:
Si un accord à l’amiable entre l’utilisateur et le vendeur n’est pas possible, le site peut offrir une procédure de médiation ou orienter les parties vers des mécanismes de résolution de litiges externes. Il est important que l’utilisateur conserve toutes les preuves de communication et les détails de la transaction pour faciliter le processus de médiation ou de litige.
8 - Communication et Feedback
8.1 Évaluation de la satisfaction client
Notre site accorde une grande importance à l’évaluation de la satisfaction client. Voici comment nous gérons et valorisons les retours des utilisateurs :
Autorisation des Avis Clients:
Les utilisateurs sont encouragés à laisser des avis sur leur expérience avec les services du site. Ces avis aident non seulement les autres clients à faire des choix éclairés mais fournissent également des retours essentiels aux fournisseurs de services.
Modération des Avis:
Bien que nous autorisions la liberté d’expression, une modération est en place pour les contenus signalés comme inappropriés ou offensants. Les avis doivent respecter les normes communautaires et ne doivent pas contenir de langage offensant, diffamatoire ou autre contenu inapproprié.
Collecte d’Avis pour l’Amélioration des Services:
Nous recueillons activement les avis et les retours des utilisateurs dans le but d’améliorer la qualité de nos services. Ces informations sont analysées pour identifier les domaines d’amélioration et pour ajuster nos offres en conséquence.
Utilisation Constructive des Avis:
Les avis clients sont utilisés pour évaluer et améliorer l’expérience utilisateur, les fonctionnalités du site, et la qualité des services proposés. Nous cherchons constamment à optimiser notre site en fonction des retours des utilisateurs.
Engagement envers la Qualité de Service:
Notre engagement envers la qualité de service est renforcé par l’attention que nous portons aux avis des clients. Nous considérons chaque avis comme une opportunité de croissance et d’amélioration.
Transparence dans la Collecte et le Traitement des Avis:
Nous nous engageons à maintenir la transparence dans la manière dont les avis sont collectés et traités. Les utilisateurs peuvent être assurés que leurs retours sont pris en compte de manière équitable et objective. En encourageant une culture de feedback ouvert et honnête, notre site s’efforce de créer un environnement où les avis des clients sont valorisés et utilisés pour améliorer continuellement l’expérience utilisateur et la qualité des services offerts.
8.2 Gestion des commentaires et retours utilisateurs
Notre site encourage activement les utilisateurs à partager leurs commentaires, suggestions, et idées créatives. Voici un guide détaillé sur la manière dont ces contributions sont gérées :
Soumission de Commentaires:
Les utilisateurs peuvent envoyer des commentaires, que ce soit à la suite d’une demande spécifique de notre part (comme des participations à des concours) ou de manière spontanée (suggestions, idées créatives, propositions, etc.).
Ces soumissions peuvent être réalisées par divers moyens, y compris mais sans s’y limiter à, en ligne, par email, par courrier postal, ou autrement.
Droits du site sur les Commentaires:
Le site se réserve le droit d’éditer, copier, publier, distribuer, et traduire tout commentaire reçu, sans aucune restriction ou obligation de compensation. Nous ne sommes pas tenus de maintenir la confidentialité des commentaires, de payer pour eux, ou de répondre à chaque commentaire.
Surveillance et Modération des Commentaires:
Bien que nous n’ayons aucune obligation de le faire, nous nous réservons le droit de surveiller, éditer ou supprimer tout contenu jugé inapproprié, offensant ou en violation de la loi ou des droits de tiers. Les commentaires ne doivent pas contenir de contenu illégal, diffamatoire, obscène, ni de virus ou logiciels malveillants qui pourraient affecter le service ou tout site web associé.
Responsabilité de l’Utilisateur:
Les utilisateurs doivent s’assurer que leurs commentaires respectent les droits de propriété intellectuelle d’autrui et n’enfreignent pas la loi. Ils doivent également éviter d’utiliser de fausses identités ou de tromper sur l’origine des commentaires. Les utilisateurs sont responsables de l’exactitude et du contenu de leurs commentaires.
Consentement de l’Utilisateur:
En soumettant des commentaires, les utilisateurs accordent au site le droit d’utiliser ces commentaires conformément aux termes décrits ci-dessus. Les utilisateurs reconnaissent et acceptent que toute contribution soit faite volontairement et peut être utilisée par le site sans restriction ou obligation.
Exclusion de Responsabilité:
Le site se dégage de toute responsabilité concernant les commentaires publiés par les utilisateurs ou des tiers sur le site. Il est important que les utilisateurs comprennent que les commentaires exprimés sont leurs opinions personnelles et ne reflètent pas nécessairement les vues ou les politiques du site. En respectant ces lignes directrices, les utilisateurs peuvent contribuer de manière constructive à l’environnement en ligne tout en comprenant clairement comment leurs commentaires peuvent être utilisés et traités par le site.
9 - Protection des Données Personnelles
9.1 Traitement des informations personnelles
Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité. La politique de cookies détaille l’utilisation des cookies pour l’amélioration de l’expérience utilisateur.
9.2 Politique de cookies
Politique de Confidentialité:
Notre site prend très au sérieux la protection de vos données personnelles. Notre Politique de Confidentialité détaille comment nous collectons, utilisons, protégeons et partageons vos informations personnelles. Nous nous conformons à toutes les lois et réglementations pertinentes concernant la protection des données pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos informations.
Utilisation des Cookies:
Nous utilisons des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur sur notre site. Les cookies nous aident à personnaliser le contenu, à mémoriser vos préférences et à analyser le trafic sur notre site. Nous employons à la fois des cookies de session, qui expirent lorsque vous fermez votre navigateur, et des cookies persistants, qui restent sur votre appareil pour une période définie.
Consentement à l’Utilisation des Cookies:
En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser certains ou tous les cookies, bien que cela puisse affecter le fonctionnement optimal du site.
Transparence dans la Gestion des Données:
Nous nous engageons à maintenir une totale transparence dans la manière dont nous gérons vos données personnelles. Les utilisateurs sont informés de toute modification dans la façon dont leurs données sont traitées. En résumé, notre site s’efforce de fournir une expérience utilisateur sûre et personnalisée, tout en respectant la vie privée et les données personnelles de ses utilisateurs. La gestion des cookies et des données personnelles est effectuée dans le strict respect des réglementations en vigueur, et notre service client est toujours disponible pour répondre à vos besoins.
Service Utilisateurs:
Notre service client est accessible par e-mail et réseaux sociaux pour répondre à toutes vos questions ou préoccupations. Les heures de disponibilité sont de 8h à 18h, offrant une assistance réactive et efficace.
10 - Dispositions Légales
10.1 Clause de Non-Garantie:
Nous ne garantissons pas une expérience de service ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur. Les résultats obtenus de l’utilisation de notre service ne sont pas garantis pour être précis ou fiables. Il peut y avoir des interruptions de service ou des annulations à tout moment, sans préavis.
10.2 Limitation de Responsabilité:
L’utilisation de notre service est à votre propre risque. Les produits et services sont fournis ‘tel quel’ et ‘tel que disponible’. Nous ne sommes pas responsables de tout dommage direct ou indirect découlant de votre utilisation du service. Cette limitation de responsabilité s’applique même en cas de négligence de notre part.
10.3 Indemnisation:
Vous acceptez d’indemniser 973th Street et ses affiliés en cas de réclamation résultant de votre utilisation du service ou de votre violation des termes et conditions. Cela inclut les frais légaux raisonnables encourus en raison de ces réclamations.
10.4 Dissociabilité et Loi Applicable:
Si une disposition des Conditions d’utilisation est jugée invalide, les autres dispositions restent en vigueur. Ces Conditions d’utilisation sont régies par les lois du pays du siège de 973th Street.
En résumé, les utilisateurs doivent comprendre que notre site ne garantit pas l’exactitude totale ou l’infaillibilité du service. Nous nous efforçons de fournir des informations fiables et actualisées, mais les utilisateurs doivent faire preuve de diligence raisonnable. L’utilisation de notre service implique une acceptation des risques et des limites de notre responsabilité.